Documents à l'usage du personnel des Résidences Notre-Dame

Nous mettons à votre disposition divers documents (formulaire de demande d'allocation familiale, informations et règlements divers...) que vous pouvez consulter en ligne et télécharger (imprimer, remplir) selon vos besoins.

 

Les documents d'informations :

La convention collective de travail actuellement en vigueur (CCT) et son annexe concernant le répertoire des métiers (mise à jour le 09.10.2013)

- INF-CCT

- INF-CCT Répertoire des métiers de la CCT (annexe)

Les informations et règlement internes à l'usage du personnel des Résidences Notre-Dame

- LI-Informations et règlement pour le personnel de l'EMS Plantamour

- LI-Informations et règlement pour le personnel de la résidence Notre-Dame

Les informations concernant les conditions générales d'assurances actuellement en vigueur

- INF-Conditions générales d'assurances (valable pour l'année 2016)

Les informations concernant les assurances, AVS, LPP (présentation au personnel en juin 2015)

- INF-Présentation Assurance, AVS, LPP au personnel en juin 2015

Les informations concernant le règlement de prévoyance (LPP, 2ème pillier) actuellement en vigueur ainsi que les derniers avis émis par notre institution de prévoyance "Profond"

- INF-Règlement de prévoyance 2016 (LPP) de l'institution de prévoyance "Profond"

- INF-Annexe au règlement de prévoyance 2016 de Profond (Explication des principales modifications)

 

Les documents à remplir et/ou à transmettre :

Formulaire d'inscription à la prévoyance professionnelle (LPP, 2ème pilier) et déclaration de santé à remplir par l'assuré :

Pour les nouveaux employé, vous devez remplir la partie "Déclaration de santé" (la partie inscription à la prévoyance professionnelle est remplie par l'employeur) de ce formulaire :

FO-Déclaration de santé pour l'inscription à la LPP, institution de prévoyance Profond

FO-Avis d'entrée LPP, inscription à l'institution de prévoyance Profond

 

Transfert de la prestation de libre passage (LPP, 2ème pilier) :

Pour les nouveaux employés, vous devez aviser votre ancienne institution de prévoyance pour qu'elle puisse transférer (au moyen d'un bulletin de versement) votre prestation de libre passage à notre institution de prévoyence en utilisant ce document :

- LT-Transfert LPP ancien employeur

 

Une demande d'allocations familiales si vous avez des enfants ou des jeûnes en formation (jusqu'à 25 ans) :

- FO-Demande d'allocations familiales pour les salariés

 

Une demande d'allocation de maternité suite à la naissance d'un enfant :

- FO-Demande d'allocation de maternité

 

Si vous êtes soumis au prélèvement de l'impôt à la source vous devez remplir la déclaration suivante et la remettre à l'employeur à la fin de chaque année :

- FO-Déclaration de prélèvement IS 2017 (impôt à la source, année 2017)